Politiques, règlements et procédures

Table des matières

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Politiques

  • PO-001 : Politique de gestion des ressources humaines

  • PO-002 : Politique de gestion des ressources financières

  • PO-003 : Politique de sécurité et de confidentialité de l'information 

  • PO-004 : Politique sur la santé et la sécurité du travail

  • PO-005 : Politique sur l'usage du tabac, de l'alcool, de drogues et de médicaments

  • PO-006 : Politique sur le harcèlement

  • PO-007 : Politique de gestion clinique

  • PO-008 : Politique sur l'utilisation des médias sociaux et de l'image

  • PO-009 : Politique sur la prévention des maladies infectieuses au travail

  • PO-010 : Politique sur la gestion de la qualité

Règlements

  • R-001 : Code d'éthique

  • R-002 : Règlement du conseil d'administration

  • R-003 : Règlement sur la gestion contractuelle

  • R-004 : Règlement sur le remboursement des frais

  • R-005 : Règlement sur les échelles salariales

  • R-007 : Règlement sur les conditions de travail du personnel cadre

  • R-008 : Règlement sur les conditions de travail du personnel administratif et soignant

  • R-009 : Règlement sur les conditions de travail des instructeurs

  • R-010 : Règlement sur le comité aviseur clinique

  • R-011 : Règlement sur le comité consultatif

Procédures

  • PR-001 : Procédure et critères d'évaluation des employés

  • PR-002 : Procédure d'acquisition

  • PR-003 : Procédure de traitement des comptes payables

  • PR-004 : Procédure d'accueil d'un nouvel employé

  • PR-005 : Procédure de gestion du dossier d'employé

  • PR-006 : Procédure de gestion des renseignements confidentiels

  • PR-007 : Procédure de clôture mensuelle comptable

  • PR-008 : Procédure de fin d'exercice financier

  • PR-009 : Procédure d'enquête et d'analyse d'accident

  • PR-009A : Logigramme de la procédure d'enquête

  • PR-009B : Rapport d'enquête et d'analyse d'accident

  • PR-009C : Guide de rédaction du rapport d'enquête

  • PR-010 : BC Fatigue Staff Management

  • PR-011 : Procédure de relance des comptes clients

  • PR-012 : Procédure d'application des taxes

  • PR-013 : Procédure de prévention des infections

  • PR-013A : Liste de contrôle bureau et clinique

  • PR-013B : Liste de contrôle formation

  • PR-013C : Questionnaire dépistage

  • PR-014 : Procédure d'isolement et de retour au travail

  • PR-015 : Procédure de gestion accès SharePoint dossiers projets SM utilisateur-projet

  • PR-016 : Procédure de rapports comptables par département

  • PR-017 : Procédure de création d'un coupon ou d'un code de rabais

  • PR-018 : Procédure de traitement des comptes payables